SAP Note 916003 - Brazil : Withholding tax accumulation for CBT

Composant : Brazil - Withholding Tax (Calculation)

Solution : https://service.sap.com/sap/support/notes/916003 (Connexion à SAP Service Marketplace requise)

Résumé :
Ce document SAP s'adresse aux entreprises brésiliennes utilisant le calcul de taxe basé sur les conditions avec les procédures de taxe TAXBRA et de tarification RVABRA, en complément des réglementations antérieures de telles que la note 727475. Elle est nécessaire en raison de mises à jour légales; toutefois, les détails juridiques spécifiques ne sont pas détaillés. Les entreprises concernées doivent mettre en œuvre des paquets de support ou des étapes de la note SAP 815720, configurer les formules de valeur conditionnelle 900 et 901 et s'assurer de leur bonne attribution dans TAXBRA et RVABRA. La note inclut également le code source pour ces formules et nécessite des changements de configuration manuels après l'application du paquet de support.

Mots Clés :
xkwert = xkwert komp-kzwi2 / lc_100, condition-based tax calculation, tax calculation procedure taxbra, 1 - komp-kzwi2 / lc_100, pricing procedure rvabra, lc_100 type kwert, detail legal background, source code attached, xkwert = xkwert, withholding tax

Notes associées :

986453Error 8B533 occurs when a sales order is billed
944823BR : Error WHT_BR 004 after applying note 815720 / 916003
889553BR : Withholding tax amount is larger than net amount
815720Brazil : Withholding Tax Accumulation